Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

UN MOMENT GOURMAND
SIDEC, SARL

Numéro de dépôt :
96639840
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque UN MOMENT GOURMAND

Déposée le 27 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MOMENT GOURMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC domicilié(e) 98, rue du Théâtre, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 782 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry PROFIT Cabinet FIDAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque UN MOMENT GOURMAND est expirée depuis le 27 août 2006.

SIDEC a également déposé les autres marques suivantes : BONBONS ET FRIANDISES , La gourmandise au naturel , P & 7 , PAIN ET FRIANDISES , PAIN ET FRIANDISES , LEADER WASH , BONBONS & FRIANDISES


SIDEC, SARL - 98, rue du Théâtre, 75015 PARIS - France - SIREN 340782903


Maître Thierry PROFIT Cabinet FIDAL - France


Inscription le 7 avril 1997 - Renonciation totale n°235363 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, com- potes, ufs, lait et produits laitiers; Café, thé, cacao, sucre; farines, pain, pâtisserie, glaces; sel, moutarde, vinaigre, condiments; épices; glaces à rafraîchir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons alcooliques (sauf bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.